1....

1. Composition du conseil communautaire issu de la fusion : nombre et répartition des délègues communautaires
2. Fixation prix du...

1. Autorisation generale et permanente des poursuites et definition d'une politique de recouvrement et d'admission de non valeur

2....

1. Convention d'assistance technique en matiere de voirie

2. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation de...

1. Assistance a la gestion voirie communale par les personnels du departement

2. Projets de statuts du syndicat inetrcommunal de gestion...

1. Délibération contrat a durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité

2. Divers

1. Présentation des travaux de mise en accessibilité

2. Agenda accessibilité programmée

3. Schéma départemental de...

1. Adhésion au service xparaph de la société spl xdemat

2. Convention d'adhesion au service d'archivage électronique du departement de...

1. Modification du taux d'abattement general de la base antérieur instituée sur la taxe d'habitation

1. Renforcement de l'installation communale d'éclairage public sur...

1. Transfert des competences periscolaires au RPI de jeugny

2....

1. Approbation du compte de gestion CCAS

2. Approbation du compte de gestion communal

1. Subventions

2. Facturation étiquettes élections départementales

1. Perspective d'un RPI de 9 communes sur Jeugny.

2. Délibération pose des fenêtres à la salle polyvalente au premier étage

1. Conseil et assistance en hygiène et sécurité au travail

2. Modification des statuts du SDEA

1. Délibération modification des statuts de la communauté de communes Bouilly Mogne Aumont

2. Délibération taxe...

1. Modification du taux d'abattement général de la base antérieure institué sur la taxe d'habitation

2. Comissions

3....

1. Résultat de l'appel d'offres de mise en sécurité de la RD1 et RD66 et la mise en place d'une signalisation lumineuse carrefour de la...